Séance du conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le mercredi 13 septembre à 20h à la salle du conseil

Ordre du jour :

I- Rapport des commissions

II-Délibérations :

1-    Effacement de dette

2-    Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

3-    SYDEC : alimentation bâtiments modulaires Impasse du Temps libre

4-    SYDEC : dépose branchement électrique « Berlin »

5-    SYDEC : transfert de compétence du zonage d’assainissement et validation de la participation communale

6-    Droit de priorité : succession VIGNAU LOUS

7-    Echange de terrain DINCLAUX/COMMUNE DE POUILLON

8-    Acquisition bande de terrain chemin d’ Aymont : « DEGERAULT »

9-    SCI POUILLON : acquisition parcelle contre devoir de faire

10- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour travaux de création d’un lotissement communal lieu-dit « LAHITTE »

11- Emprunt pour acquisition terrain lotissement lieu-dit « LAHITTE »

12- Emprunt pour travaux de viabilisation lotissement lieu-dit « LAHITTE »

13- Création du budget annexe du lotissement communal « LAHITTE »

14- Vente local des services techniques Impasse Trieste

15- Gratuité du stationnement pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables

16- Convention service commun TAP avec la communauté de communes

17- Convention services partagés 2017/2018 pour restauration ALSH

18- Organisation 2017-2018 des TAP pour les écoles : convention de prestations de services avec les associations

19- Organisation 2016-2017 des TAP pour les écoles : paiement de prestations à des intervenants privés

20- Organisation 2016-2017 des TAP pour les écoles : recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire.

21- Versement subvention voyage scolaire famille LASSERRE

22- Approbation du règlement intérieur cantine 2017/2018

23- Approbation du règlement intérieur et projet pédagogique A.P.S 2017/2018

24- Location de 2 logements supplémentaires "Logement du lac de Luc"

25- Vacance de sièges: composition des commissions

26- Modification composition CCAS : régularisation

III- Décisions

IV-Informations diverses